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Le Label
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Enregistrement Label

Inscription Audit

Règlement du 13.12.2018 valable à partir du 1.1.2019

Règlement du 13.12.2018 pour l’attribution du label « qualité dans les soins palliatifs » (PDF)

Le Règlement du 13.12.2018 s’applique aux: 
demandes de recertification des établissements dont l’actuel label expire  après le 1er juillet 2020.
demandes de première certification admises à partir du 1er janvier 2019 (article 2, lettre b et article 8).
Une information officielle à toutes les parties prenantes ainsi que l’annexe au règlement suivront mi-janvier 2019.

Annexe au Règlement pour l’attribution du label «Qualité dans les soins palliatifs» Version du 13.12.2018

 

Règlement du 10.12.2015
Règlement du 10.12.2015 pour l’attribution du label « qualité dans les soins palliatifs » (PDF)

Le règlement du 10 décembre 2015 s’applique aux:
demandes de première certification admises au plus tard le 31 décembre 2018 (article 2, lettre b et article 8); demandes de recertification des établissements dont l’actuel label expire au plus tard le 30 juin 2020.


Structures spécialisées de soins palliatifs (PDF)

Document de référence pour les soins palliatifs spécialisés stationnaires (Version 3.3, valable à partir du 01.01.2021)
Modification à la version 3.2. sous le point 3.2 "Qualification du personnel" / "Personnel médical

 

LES DOCUMENTS REQUIS POUR L'ENREGISTREMENT

Institutions spécialisées de soins palliatifs

Formulaire d’inscription unités spécialiséés

Services mobiles spécialisés en soins palliatifs

Formulaire d’inscription équipes mobiles

Soins stationnaires dans les institutions de soins de longue durée

Formulaire d’inscription institution de soins de longue durée

 

Listes de critères

Soins palliatifs spécialisés

Unités spécialisées de soins palliatifs – base normative révisée 2017 (SPEZ) (PDF)
Est valable pour les certifications et ré-certifications dès 2017.

Version du 03.12.2018 entrée en vigueur le 01.01.2019:
Unique modification à la page 1, chiffre 5

Equipes mobiles de soins palliatifs spécialisées (intra et extra-hospitalières) – base normative (MOB) (PDF)

Soins palliatifs généraux

Institutions de soins de longue durée – base normative (LAP) (PDF)